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Éditeur du site
Le site Pouce (www.pouce.fr) est édité par l’association Chez Josette, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Nom commercial : Pouce
Siège social : 4bis avenue Marcel Thil 44100 Nantes
Numéro RNA : W442030556
Adresse e-mail : antoinette@pouceunepause.fr
Responsable de la publication : Antoinette Mussier et Clémentine Feghali
Hébergement du site
OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Pouce (textes, photographies, graphismes, logo, éléments visuels ou sonores, structure et code source) est la propriété exclusive de l’association Chez Josette, sauf mention contraire.
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Les séjours Pouce sont proposés et facturés par l’association Chez Josette (loi 1901), sous le nom commercial Pouce.
TVA non applicable – article 293 B du Code Général des Impôts.
Les conditions générales de vente sont consultables sur le site et sur la plateforme de réservation.
Droit applicable
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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, le participant peut saisir le médiateur de la consommation compétent ou le tribunal territorialement compétent.